BR-E-01· Règle

BR-E-01 - groupe de TVA « Exonéré » (E) manquant ou en double

Une facture qui utilise la catégorie E sur une ligne, une remise ou des frais porte exactement un groupe E dans la ventilation de TVA (BG-23).

Champs BT-118

Pourquoi votre facture est rejetée

La ventilation est recalculée à la main, ou deux groupes de même catégorie sont écrits pour deux motifs différents ; parfois un groupe reste alors qu'aucune ligne ne l'utilise.

Comment corriger

  1. 1Regroupez toutes les lignes E dans un seul groupe
  2. 2Fusionnez les motifs d'une même catégorie dans un seul texte
  3. 3Supprimez le groupe qu'aucune ligne n'utilise

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